AMOUR : CONTRAT-TYPE

dimanche 5 juin 2011
par  Jacques-Robert Simon
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Afin de couper court à toute rumeur, à tout malentendu, à toute poursuite, il est vivement préconisé de faire signer le document qui suit à tout partenaire avec lequel vous envisagez de vous livrer à des actes certes naturels mais intimes. Le contrat signé par toutes les parties sera communiqué au commissariat de police de votre quartier et à votre notaire familial par envoi postal ; la date de la poste atteste le début de validité de celui-ci.

AUTORISATIONS RECIPROQUES DE PASSAGE A L’ACTE

Article 1. Les signataires se sont déclarés libres et consentants afin de se prodiguer l’un l’autre (les uns les autres) les attouchements décrits dans l’annexe N°1 à l’exclusion de tous autres.

Article 2. La preuve du fait qu’ils ont plus que 18 (dix-huit) ans a été dûment établie par la fourniture d’une carte d’identité non périmée avec une photographie récente ou à défaut par production du livret de famille. Toute déclaration sur l’honneur n’est pas valable.

Article 3. Les ébats seront filmés afin de s’assurer que ceux-ci restent dans le cadre décrit dans l’annexe de l’article 1. La diffusion sur Internet doit recueillir préalablement l’agrément de l’ensemble des participants selon le protocole décrit dans l’annexe N°2.

Article 4. Toute commercialisation des documents mêmes uniquement sonores est strictement interdite à moins qu’un acte notarié précise la répartition des gains obtenus au titre du droit à l’image. À ce propos, consulter l’annexe N°3 qui reprend les textes de loi pertinents à cet égard.

Article 5. Toute maladie, transmissible ou non, doit être consignée annexe N°4. Celle-ci doit être contresignée par les futurs partenaires présumés ainsi que par le médecin traitant ou référent. Il doit impérativement être fait mention de deux analyses de sang à 10 (dix) semaines d’intervalle dont la dernière de moins de 3 (trois) jours. Afin de simplifier la procédure seule une déclaration sur l’honneur faisant état des relations intimes de chacun durant ce laps de temps sera fournie. Celle-ci indique également les numéros de téléphone de ces relations. Les déclarants indiquent avoir pris connaissance de l’ensemble des documents et, de bonne foi, acceptent les risques qui subsisteraient.

Article 6. Une assurance est contractée indiquant la responsabilité civile engagée lors de la prestation à venir. Celle-ci recouvre les frais de santé qui viendraient à devoir être faits suite aux ébats mentionnés dans l’annexe afférente (N°1). Elle couvre également les frais de justice engagés si une procédure est entamée par l’une des parties prenantes.

Article 7. Tout lien de subordination professionnel doit être exclu entre les participants. Même une déclaration sur l’honneur de l’acceptation stipulant ces liens et faisant mention qu’ils n’interviennent pas dans l’acceptation du passage à l’acte ne permet pas de se dégager de cette contrainte.

Article 8. Des cours d’éducation sexuelle sanctionnés par un examen d’aptitude doivent avoir été suivis par l’ensemble des intéressés. Le diplôme délivré ainsi que la mention peuvent être réclamés à tout moment par les partenaires envisagés. Les cours doivent être dispensés dans des organismes agréés par l’Etat.

Article 9. Les actes ne figurant pas explicitement dans les cours d’éducation sexuelle sont bannis à moins d’avoir été consignés dans le formulaire fourni à cet effet (annexe N°5, supplément de l’annexe N°1)

Article 10. Les tribunaux de droit Français sont les seuls habilités à recevoir toute contestation. Si certains des participants sont de nationalité étrangère, une lettre du consulat ou de l’ambassade doit être fournie indiquant l’acceptation de cette juridiction.

(ndlr : sur ce même sujet, notre confrère Charlie Hebdo a pondu une autre charte, juridiquement bien moins sure à notre avis)


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